top of page

Statuten van de Belgian Pain Society

Statuts FR

Wijziging van de statuten en versie-coördinatie van de statuten van de Belgische Vereniging voor Pijnbestrijding (BPS) ASBL
(vereniging zonder maar lucratief)


Numéro d'entreprise 0448478609


L'assemblée générale réunie ce 16 décembre 2014 a décidé de modifier les Articles 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 22 et 23 des statuts. La nouvelle version coordonnee  des statuts est libellée comme suit. Cette nouvelle version remplace la précédente.


Hoofdstuk I
Denominatie - Siège - But

 

Kunst. 1. – L'Association zonder maar lucratieve porte la denominatie " Belgian Pain Society ". L'asbl emploie l'afkorting BPS. Tous les actes, factures, annonces, publicaties en autres documenten émanant des associations sans but lucratif vermeldt la dénomination de l'association, precédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif" ou du siglesi "ASBL" siege de l'association.  Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de  ces noemt ne figure pas, peut être déclarée personlement verantwoordelijk voor de tout ou party des engagements qui y sont pris.
 

Kunst. 2. – Le siège social de l'ASBL est établi : UZ Leuven, Campus Pellenberg, Leuvens Algologisch Centrum, Weligerveld 1, 3212 Pellenberg, dans l'arrondissement judiciaire de  Leuven.  Le siège social peut être transféré, par une décision de l'assemblée générale délibérant dans  de voorwaarden zijn voorafgegaan aan de wijziging van de statuten, aan de nationale wetgeving in België, en aan de beslissing die is genomen aan de greffe van het tribunal de commerce en aan de publicatie van de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.


Kunst. 3. – L' ASBL a pour buts : a) d'encourager la recherche scientifique relatieve aux mécanismes, aux manifestations cliniques de la douleur, ainsi que d'améliorer le traitement de la douleur aiguë et chronique, par le rassemblement de fondamental chercheurs, des médecins en de autres professionele s'interessant à la recherche en au traitement de la douleur ; b) de stimulans van het gevoel en de praktijk van het domein van de douleur; c) de promotie van de verspreiding van de resultaten van het onderzoek van het domein van de douleur; d) d'encourager l'introduction d'une classificatie, d'une nomenclatuur en d'une definitie uniformes des syndromes de douleur; e) het aanmoedigen van de ontwikkeling van de banque de données op het nationale niveau en het systeem van transmissie-uniforme de l'information; f) d'informer le public sur les résultats et les implicaties de la recherche actuelle au sujet de la douleur; g) de formuler van aanbevelingen voor openbare doeleinden die verband houden met het gebruik van geneesmidde- len en van authentieke technieken van de traitement de la douleur, ainsi que l'organisation des soins de santé dan het domein van de traitement de la douleur; h) de ontwikkeling van activités qui découlent ou se trouvent dans le prolongement des objectifs vermeld ci-dessus. i) de promouvoir un esprit multidisciplinaire dans la gestion de toute douleur.


Kunst. 4. – De VZW is bevoegd voor juridische handelingen die nodig zijn voor de realisering van de sociale zekerheid van de VZW en zonder beperking en zonder beperkingen op het niveau van de frequenties. Elle peut à cette fin acquérir tous les biens mobiliers et immobiliers, les conserver, s'en défaire de quelque façon que ce soit (propriété, nue-propriété, usufruit, gebruik à titre précaire, prêt à use, bezit ……).  L' ASBL heeft een externe exercer des activités économiques pour autant qu'elles restent  accessoires en producten van activités soit intégralement affecté à la réalisation de  l'objet statutaire.


Hoofdstuk II
Leden


Kunst. 5. – L'Association compte des membres qui peuvent relever de toutes les spécialités qui pratiquent la thérapie de la douleur en des diagnostics de la douleur, et/ou la recherche  fondamentale et clinique dans le domaine de la douleur, en d'autres termes l'Association est  multidisciplinair.
 

Art.6. – L'Association compte parmi ses membres uniquement des membres effectifs.
 

Kunst. 7. – Pour les membres effectifs est valable ce qui suit:
 

- de nombre de membres effectifs est illimité, mais doit s'élever à au moins 8. Dans tous les cas, de nombre de membres effectifs est supérieur au nombre d'administrateurs ;
 

- Le candidat à devenir membre effectif adresse au président une lettre cosignée par  twee leden van de VZW. Le président se charge d'incrire le nouveau membre dans  het register vermeldt het artikel 8 des présents statuts et ce, dans les plus brefs délais.
La date de l'adhesion est celle du jour de l'inscription du nouveau membre dans ledit registre ;

 

- la cotisation annuelle due s'élève au maximum à € 150, tout métier confondu, et est fixée par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration; le  maximum est indexé chaque année conformément à l'évolution de l'indice des prix à la consommation ; l'assemblée générale détermine un montant de cotisation spécifique  à chaque metier ;


- l'adhésion des membres effectifs est valable un an et renouvelable chaque année, par le simple paiement de la cotisation afférente à l'année pour laquelle l'adhésion est  renouvelée. Le renouvellement fait l'objet d'une reference dans le registre des membres;
 

- l'adhésion prend fin par le décès, le départ volontaire ou l'exclusion. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret,  à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. de raad  d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les  membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou  aux lois;
 

- tout membre peut se pensioner librement de l'Association en notifiant son départ par simple lettre missive auprès du Secrétaire du Conseil d'Administration. Le Président peut  egalement overweegt comme démissionnaires les membres qui :
o n'ont pas payé la cotisation annuelle qui leur incombe dans le mois du rappel qui leur est adressé par courrier ;
o ne remplisent plus les condition d'admission prévues à l'article 5.
 

 

- des lidmaatschapsvermeldingen of exclus ne peuvent jamais prétendre à une part quelconque du patrimoine social de l'Association.
 

- en naar de nominatie voor het lidmaatschap van de Associatie, veronderstel dat er een kandidaat is voor de statuten en een reglement van orde intérieur de l'Association.


Kunst. 8. – Au siège de l'Association est tenu un registre des membres indiquant le nom, le prenom et le lieu de domicile des membres. Toutes les décisions familys à l'adhésion, la  sortie ou l'exclusion des membres y sont indiquées. Le Conseil d'Administration est tenu de  faire le nécessaire à cet effet endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la modificatie. Le registre peutêtre consulté par les membres, au siège social de l'association et sans déplacement du registre.
 

Hoofdstuk III
Assemblee générale

 

Art.9. – De compositie van, de présence, de toelating en de vertegenwoordiging en de assistentie van de algemene vergadering :
 

- alle samengestelde leden van de VZW;
 

- un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif, via procuratie écrite;
 

- un membre effectif ne peut représenter qu'un seul membre effectif ;
 

- un membre effectif peutêtre assisté par un avocat ou un conseil lorsqu'il agit d'un point de l'ordre du jour par lequel ilest personlement concerné en tant que membre effectif ou en toute autre qualité (p.ex. l'uitsluiting, ...)
 

Kunst. 10. – L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du 1er semstre qui suit la clôture des comptes. En outre des assemblées extraordinaires peuvent être  convoquées sur propositie de la majorité du Conseil d'Administration de la BPS ou sur  propositie d'au moins 1/5 des membres effectifs de la BPS. Dans ce dernier cas, le conseil
d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de
  oproeping. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette  gevraagd.  


La convocation a lieu par courrier ordinaire of électronique, au moins trois semaines avant l'Assemblée, et porte la signature du Président of lid van de Raad van Bestuur.  De oproeping vermeldt de punten de l'ordre du jour, le jour, l'heure et le lieu de  l'Assemblée. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée  à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit communiquée aux membres au minimum huit jours à  ik ga vooruit.


L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont mades à l'ordre du jour, sauf si la majorité des membres effectifs présents estiment que l'urgence empêche de  les verslaggever. Elle ne peut jamais le faire dans les cas prévus aux artikelen 8 (modification des  statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (ontbinding volontaire de l'association) en 26 quater  (transformation de l'association en société à finalité sociale) de la loi du 27 juni 1921;


Kunst. 11. – Seule l'Assemblée Générale a des pouvoirs dans les matières suivantes:


- de goedkeuring van de statuten en de goedkeuring van de wijzigingen van de statuten, de vragen van de soient;
 

- (her)nominatie des administrateurs, determination de l'(éventuelle) rémunération des  administrateurs, décharge aux administrateurs et inleiding d'une action contre les  administrateurs pour mauvaise gestion ainsi que la révocation des administrateurs;


- goedkeuring van de jaarlijkse begroting en goedkeuring van de begroting;


- goedkeuring van het principe de la dissolution de l'Association, nominatie van liquidateur  à l'occasion de la liquidation dans le cadre de la dissolution, besluit relatief à la  determination de la rémunération des liquidateurs lors d'une dissolution volontaire et
affectation des actifs de l'Association lors de la ontbinding;


- besluit van uitsluiting d'un membre effectif;
 

- besluit de transformation de l'ASBL en une société à finalité sociale.;
 

- met de expliciete akkoorden van de wet en de presentaties van statuts à l'Assemblée Générale.
 

Kunst. 12. – Een algemene vergadering van de leden beschikt over een stemrecht en beslissingen over de belangrijkste prijzen van de belangrijkste vertegenwoordigers van de leden,  sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement. Les stemmen nuls, blancs ainsi  que les onthoudingen ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Lorsque l'assemblée est convoquée en vue d'une modificatie des statuts, l'objet de la  modificatie en propositie concrète figurera dans la convocation. L'assemblée générale ne  de laatste keer dat er een waarde is voor 2/3 van de leden die vertegenwoordigen of vertegenwoordigen. Les  wijzigingen statutaires sont approuvées par l'obtention de 2/3 des voix des membres  presenteert of representeert. Lorsque toutefois la modificatie se rapporte au but ou aux finalités  pour lesquels l'Association a été créée, elle ne peut être adoptée que par une majorité des 4/5  des voix des membres presents of représentés. Au cas où, lors de la première assemblée,  moins de 2/3 des membres sont présents of représentés, une Assemblée Générale  buitengewoon aura lieu dans les deux mois suivant la precédente Assemblée Générale et au  plus tot 15 jours après la première. Alle leden zijn uitgenodigd voor een uitnodiging voor een uitnodiging met vermelding van de orde van de dag van de vergadering. Cette assemblée ne requiert pas de quorum de  aanwezigheid. Le vote sera valable à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou  représentés pour les changes ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est  constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des lids présents ou  représentés pour les changes concernant ou les buts en vue desquels elle est  constituée.


L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes  voorwaarden que celles familieleden à la modificatie van de buts de l'association.  L'assemblée générale ne peut se prononcer sur la transformation de l'association en société à  finalité sociale que conformément aux règles prescrites par la loi du 27 juni 1921.  Kunst. 13. – Les Assemblées Générales voor de voorzitter van de Raad  d'Administration, ou, en son absent, par le Vice-President, ou en l'absence de ce dernier, par  le secrétaire du Conseil d'Administration.  
 


Kunst. 14. – De publicatie van de oplossingen van de algemene vergadering van de algemene vergadering: elles  sont inscrites dans het register des proces-verbaux en sont signées par le Président et un  administrateur. Ce registre est conservé au siège, van de leden en de niveaus van peuvent  de raadgever op de plaats. Tous les membres et tiers intéressés, peuvent demander des extraits qui  niet ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een administrateur.  Les décisions familys aux changes statutaires, à la nominatie et révocation des  administrateurs, des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la  ontbinding of transformatie de l'association sont déposées sans délai au greffe du  tribunal de commerce pour être publiées au moniteur belge.  

 

Hoofdstuk IV
Raad van Beheer

 

Kunst. 15. – Composition et élection des administrateurs.  Le conseil d'administration (autrement appelé Bureau), est composé de 7 administrateurs,  nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association. Tous les  administrateurs zijn aangesloten bij de IASP. Seuls les membres effectifs qui sont membres de  l'ASBL depuis au moins 1 an peuvent introduire leur candidature auprès du secrétaire de la  BPS en vue de devenir administrateur. L'introduction des candidatures doit avoir lieu  conformément aux règles établies par le Conseil d'Administration sortant. Lors de l'élection à  l'assemblée générale de nominatie, chaque membre effectif ne peut apporter qu'une seule  procuratie is niet meer dan een autre membre. La liste électorale comporte les noms de tous les  kandidaten. Het bulletin de vote compte un nombre de croix supérieur aux nombres de  candidats à élire, le vote est non valable.  La durée du mandat des administrateurs est de trois ans, renouvelable une fois (6 ans au  maximaal). Après une période d'absence de 3 ans (un tour d'élection) un administrateur  précédemment is de nieuwe kandidaat voor de kandidatuur.
Les membres du Conseil d'Administration désignent personlement le Président, Vice-President, secrétaire et trésorier. En cas  d'empêchement du président, ses fonctions sont  veronderstelt par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.  Afin de conserver un bepaalde équilibre linguistique il ya lieu d'élire au moins 2 leden  originaires de la région francophone et 2 membres originaires de la région néerlandophone.  Chaque administrateur élu emploie sa propre langue maternelle of la langue au choix pour un  bon déroulement des assemblées.  Afin de garantir une représentation multidisciplinaire au Conseil d'Administration, celui-ci  doit compter au minimum 2 et au maximum 4 administrateurs niet-médecins.  Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement du conseil d'administration à  la fin du mandat des administrateurs, ceux-ci restent en fonction en attendant une décision de  l'assemblée générale.


Kunst. 16. – Le mandat des administrateurs prend fin :


- Lorsqu'ils cessent de remplir les conditions prévues à l'article 15 des présents statuts;
- en cas de décès;
- en cas de révocation par l'Assemblée Générale, qui peut en décider à tout moment;
- à l'expiration du terme de trois ans;
- pour des motieven imposés par la loi ;
- en cas de démission.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres
  leden van de raad van bestuur. Cette démission ne peut intervenir de manière  onstuimig. Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre  inférieur au minimum légal et statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son  vervanging door de assemblage générale.  Un administrateur absent à plus de 4 réunions du conseil sans justification est présumé  demissionaire. Il reste toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que sa démission  n'a pas été actée par l'assemblée générale.  En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y  pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Par exception à la règle stipulée à l'article  15 des présents statuts, cet administrateur pourra être nommé à la suite du mandat qu'il  reprend pour deux autres mandats successifs.
 

Kunst. 17. – De raad van bestuur van de volgende personen:


- il est tenu de la gestion de l'ASBL, y compris la gestion journalière, sans autre  approbation de la part de l'Assemblée Générale, il peut accomplir tous actes  d'administration et de disposition, sans exception, y compris l'aliénation, même à titre  gratis, la mise en hypothèque, le prêt et le bail, sans limite en ce qui concerne les  délais, de biens mobiliers et immobiliers ; il peut accomplir toutes les opérations  commerciales, d'assurance et bancaires, y compris la levée d'hypothèques;  

- de vertegenwoordiger van de ASBL zonder de autorisatie van de Algemene Vergadering, dans tous les  actes en toutes les affaires judiciaires en extrajudiciaires; il peut agir dans toutes les  gerechtelijke procedures, menées by ou contre l'ASBL ; il décide souverainement de  l'utilisation ou non de moyens de droit ; il engagement valablement l'Association dans tous  les types de contrats mogelijk. Deux administrateurs, quels qu'ils soient, peuvent  opdrachtgever l'ASBL par leurs signatures conjointes et la représenter pour toutes les  matières; la simple preuve de leur nominatie suffit à cet effet ;


- il détient au sein de l'ASBL le pouvoir résiduaire pour tout ce qui n'est pas réglé  (notamment l'adoption d'un règlement d'ordre intérieur), sauf ce que la Loi attribue et  expliciete reservering à l'Assemblée Générale et ce que les présents statuts attribuent  explicietheid à un autre organ ;


- de Raad voor het bepalen van de pouvoirs en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers mandataire.


- les documenten relatifs à la gestion journalière et les décharges à la Poste, sont  waarde ondertekend door de president of door een administrateur ontworpen met een effect, ou par  un tiers mandataire.


Kunst. 17bis. – Le Conseil d'Administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion  journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses  membres ou à un tiers.  S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.  La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de trois ans, renouvelable.  Ce mandat est exercé à titre gratuit. Op enend par « gestion journalière » l'ensemble des actes dont l'urgence et/ou le degré  d'importance ne nécessitent pas une décision du conseil d'administration. Dans tous les cas, les actes de gestion journalière ne dépassent pas 5000 €.

Kunst. 18. – Le Conseil d'Administration se compos uniquement d'administrateurs.
  L'administrateur peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter. niet  administrateur die een vertegenwoordiger is van de echte administrateur;  Un administrateur peut se faire assister par un avocat ou un conseil lorsqu'il s'agit d'un point  à l'ordre du jour qui le concerne personlement en tant qu'administrateur ou dans une autre  kwaliteit.


Kunst. 19. – Le Conseil d'Administration ne se réunit valablement et ne décide valablement qu'à  condition que la majorité des administrateurs sont présents of représentés. Chaque  administrateur beschikt over een stemrecht. Les décisions sont prises à la majorité simple  des voix des membres presents of représentés. En cas de parité des voix, la voix du Président  est prepondérante.


De Raad van Beheer is samengekomen met de voorzitter of de vicevoorzitter  moins deux administrateurs. Les convocations pour le Conseil d'Administration sont  envoyées par courrier ordinaire ou électronique. La convocation speakne également l'ordre  du jour de la réunion. L'ordre du jour est établi par le Président, mais chaque administrateur a  le droit de faire placer bepaalde punten à l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration est  présidé par le Président, en zoon absentie par le Vice-President, ou lorsque tous deux sont  afwezigen, par l'administrateur le plus âgé. De chaque réunion est dressé un procès-verbal qui  est approuvé lors de la réunion suivante et ensuite signé par le Président. Ces procès-verbaux  sont conservés dans un registre special. Des extraits du procès-verbal destinés à des tiers sont  signés par le Président of deux administrateurs.  Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, een un interêt person tegenposé à  celui de l'association, doit le déclarer et ne peut parter au vote. Zoon onthouding est indiquée  dans le procès-verbal de la réunion.


Hoofdstuk VI
SIG's/PIG's

 

Kunst. 20. –Au sein de la BPS, de leden van de particuliere sector voor bepaalde domeinen van cliniques of pratiques pratiques spécialisées peuvent se constituer. Les  Special Interest Groups (SIG's) permettent à leurs membres desdiscussies en profondeur,  interdisciplinaires, focalisées sur bepaalde domeinen d'intérêt. Les professionele belangengroepen  (PIGs) rassemblent des professionnels d'un seul métier souhaitant partager leurs expériences.  De fonctionnement de ces groupes et leur collaboration avec la BPS est décrit dans un  document intitulé « Special Interest Groups (SIG's) en Professional Interest Groups (PIG's)  Richtlijnen ». Ce document est régulièrement mis à jour par le conseil d'administration de la  BPS.


Hoofdstuk VII
Comptes en budget.

 

Kunst. 21. –Les revenus et fonds de l'ASBL seront utilisés pour financer et soutenir le but et les  activités de l'ASBL et pour organisator des réunions scientifiques à défaut de trouver des  sponsors, tout ceci après approbation par le Conseil d'Administration. L'ASBL consolideert fonds afin de couvrir d'éventuelles pertes futures.
 

Kunst. 22. – Chaque année le Conseil d'Administration fait à l'Assemblée Générale le rapport de sa gestion. Le trésorier présente un rapport de l'état des recettes et dépenses, dont il conserveer les pièces  rechtvaardigingen. L'assemblée générale surveille l'affectation des fonds dont beschikken over l'ASBL, et  approuve de comptes que lui présente le conseil d'administration.
 

Kunst. 23. – De raad van bestuur heeft een overzicht van het budget en de comprend toutes  les dépenses prévues de l'ASBL pour l'exercice à venir, qu'il soumettra à  l'approbation/l'amendement de l'Assemblée Générale.
 

Hoofdstuk VIII
Durées, périodes et fin de l'ASBL


Kunst. 24- De VZW is opgericht voor een vaste indeterminée.


Kunst. 25- L'exercice comptable court du 01/01 au 31/12.
 

Kunst. 26- En cas de dissolution le patrimoine est affecte à la fin désintéressée suivante, gelijkaardige à celle de la presente ASBL : cession à la European Federation of IASP Chapters (EFIC) ASBL ou une autre Association ayant des objectifs equivalents .
 

Hoofdstuk IX
Disposities algemeen.

 

Kunst. 27- Les matières non réglees par les présents statuts, sont réglees conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Statuten NL

Statutenwijziging en diepgaande versie van de gewijzigde statuten van de Belgian Pain Society (BPS) vzw 

(vereniging zonder winstoogmerk) 
Ondernemingsnummer 0448478609
 
 
 
De Algemene Vergadering, verzameld op 16 december 2014, heeft beslist om de artikelen 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 22 en 23 van de statuten te wijzigen. De nieuwe versie van de statuten omvat als volgt. Deze nieuwe versie bespreken de vorige.
 
 
Hoofdstuk I
 
Benaming - Zetel - Doel
 
 
Kunst. 1. - De vereniging zonder winstoogmerk draagt als naam "Belgian Pain Society". Als afkorting gebruikt de vzw de benaming BPS.
 
 
Alle akten, facturen, aankondigingen, publicaties en andere stukken die uitgaan van de verenigingen zonder winstoogmerk vermelden de naam van de vereniging, vooraf gegaan van gevolgd door de woorden "vereniging zonder winstoogzw", en door het adres de zetel van de vereniging.
 
 
Elke persoon die begint voor de vereniging in een hierboven genoemd document waarin één van deze vermeldingen niet kan worden gevormd voor het geheel van een deel van de verbintenissen die worden aangegaan.
 
 
Kunst. 2. - De vzw heeft als maatschappelijk zetel het volgende adres: UZ Leuven, Campus Pellenberg, Leuvens Algologisch Centrum, Weligerveld 1, 3212 Pellenberg, gelegen in het gerechtelijk arrondissement Leuven.
 
De maatschappelijke zetel kan worden opgesteld, door een besluit van de Algemene Vergadering die vergadert onder de voorwaarden, naar elke andere plaats in België, waarbij dit besluit moet worden opgesteld in de griffie van de rechtbank en gepubliceerd binnen de maand in de bijlage van het Belgische Staatsblad.
 
 
Kunst. 3. - De vzw heeft als doel:
 
een)
    het aanmoedigen van het wetenschappelijk onderzoek naar pijnmechanismen en het pijnsyndroom, het verbeteren van de behandeling van patiënten met acute en chronische pijn, door het samenbrengen van basiswetenschappers, geneesheren en andere professionelen uit diverse disciplines betrokken bij onderzoek en pijnbehandeling; 
B)
    het stimuleren van de opleiding en de praktijk in het pijndomein; 
C)
    het bevorderen van de verspreiding van onderzoeksresultaten in het pijndomein; 
D)
    het aanmoedigen van de invoering van een uniforme classificatie, nomenclatuur en definitie van de pijnsyndroom; 
e)
    het aanmoedigen van de ontwikkeling van een nationale gegevensbank en van een uniform systeem voor het doorgeven van informatie; 
F)
    het informeren van het publiek over de resultaten en implicaties van het actuele pijnonderzoek; 
G)
    het geven van toepassing aan de toepassing betreffende het gebruik van geneesmiddelen en andere technieken voor de pijnbehandeling, toepassen van de organisatie van de gezondheidszorg in het domein van de pijnbehandeling; 
H)
    het ontwikkelen van andere activiteiten die uit of in verlengde liggen van de toekomstige doelstellingen. 
l)
    het bevorderen van een multidisciplinaire aanpak in het beheer van eender welke pijn. 
 
Kunst. 4. - De vzw mag alle (soorten) rechtshandelingen stellen die nodig zijn voor het doel van het maatschappelijk doel van de vzw, en dit onbeperkt en zonder grenzen op het vlak van tijd van frequentie. Zij mag alle roerende goederen van onroerende goederen voortbrengen, behouden en van de doen op welke wijze ook (eigendom voortbrengselen, eigendom, gebruik, gebruik ter, bezit,…).
 
De vzw mag ook economische activiteiten voor zover deze blijven en de opbrengst van deze activiteiten integraal wordt aangewend voor de toekomstige statutaire doel.
 
 
Hoofdstuk II
 
Leden
 
 
Kunst. 5. - De vereniging leden die kunnen behoren tot alle specialismen die pijntherapie en pijndiagnostiek en/of onderzoek en onderzoek op het gebied van pijn uitvoeren, maw de vereniging is multidisciplinair.
 
 
Art.6. - De vereniging telt uitsluitend vaste leden als leden.
 
 
Kunst. 7. - Voor de vaste leden gelden de volgende:
 
-
    het aantal vaste leden is onbeperkt, maar moet ten minste 8 bedragen. In elk geval moet het aantal vaste leden groter zijn dan het aantal bestuurders; 
-
    de kandidaat die vast lid zal worden, gestuurd aan de voorzitter een brief, ondertekend door twee leden van de vzw. De voorzitter zorgt voor de inschrijving van het register volgens artikel 8 van nieuwe statuten en dit zo snel mogelijk. De datum van de opname is de dag van de registratie van het nieuwe lid in het register; 
-
    -de jaarlijkse te betalen lidmaatschapsbijdrage bedragen maximaal 150 euro, vastgelegde de beroepsgroep, en vastgelegd door de Algemene Vergadering op voorstel van de Raad van Bestuur; het maximumbedrag wordt jaarlijks geïndexeerd volgens de evolutie van het indexcijfer van de consumptieprijzen; de Algemene Vergadering bepaalt het bedrag van de specifieke bijdrage voor elke beroepsgroep; 
-
    het lidmaatschap van de vaste leden is één jaar geldig en jaarlijks hernieuwbaar, door de eenvoudige betaling van de bijdrage  die werd bepaald voor het jaar waarvoor het lidmaatschap wordt vernieuwd. De vernieuwing wordt ingeschreven in het register van de leden; 
-
    het lidmaatschap uiteindelijke door overlijden, goedkeuring van de beslissing. De uitgifte van een vast lid kan worden uitgegeven door de algemene vergadering, in een geheime stemming met een tweederde meerderheid van de vertegenwoordigde stemmen. De Raad van de raad van bestuur kan zich voordoen op de statuten van de nationale wetgeving, in afwachting van een beslissing van de Algemene Vergadering; 
-
    elk lid kan zich vrij uit de vereniging terugtrekken door een eenvoudige schriftelijke mededeling van zijn ontslag bij de secretaris van de Raad van Bestuur. De voorzitter kan ook als ontslagnemend eland lid dat: 
o zijn jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage heeft niet in de maand van de herinnering die hem wordt toegezonden per post; o niet meer voldoet aan de voorwaarden van het lidmaatschap zoals voorzien in artikel 5.
 
 
-
    ontslagnemende van uitgesloten leden kunnen geen aanspraak maken op gelijk goed deel van het maatschappelijk vermogen van de vereniging. 
-
    in ieder geval tot de benoeming tot lid gaat van de vereniging dat het akkoord akkoord met de statuten en het huishoudelijk reglement van de vereniging. 
 
Kunst. 8. – Op de zetel van de wordt een ledenregister gehouden dat de naam, voornaam en vereniging van de leden vermeldt. Alle besluiten inzake besluiten, uittreding van de leden worden uitgevoerd. De Raad van Bestuur dient het te doen om te doen binnen de acht dagen van het besluit van de beslissing die de Raad aangaande de wijziging.
 
Het register ligt ter inzage van de leden in de maatschappelijke zetel van de vereniging, en dit zonder van het register.
 
 
Hoofdstuk III
 
Algemene Vergadering
 
 
Art.9. - De samenstelling van, aanwezigheid op, toelating tot, vertegenwoordiging in en bijstand op de Algemene Vergadering wordt als volgt geregeld:
 
-
    ze is bedoeld voor alle vaste leden van de vzw; 
-
    een vast lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander vast deksel via schriftelijke volmacht; 
-
    een groot deksel mag niet meer dan 1 groot lid vertegenwoordiging; 
-
    een vast lid mag worden bijgestaan door een advocaat van raadsman als het over een agendapunt gaat waar hij als groot lid van in een andere hoedanigheid persoonlijk bij betrokken is (bv. 
selecteren, …)
 
 
Kunst. 10. - De Algemene Vergadering komt een keer per jaar samen, in de lus van de eerste helft van het jaar dat volgt op het sluiten van de rekeningen. Bovendien kunnen oproepen worden bijeengeroepen op voorstel van de Raad van Bestuur van de BPS van op voorstel van de leden van de BPS. In dit laatste geval moet de Raad van Bestuur de Algemene Vergadering samenroepen binnen de 21 dagen na de vraag tot bijeenroeping. De algemene vergadering vindt plaats de veertigste dag na deze vraag.
 
De oproeping gebeurt via gewone van elektronische post, minstens drie weken voor de vergadering, en draagt de handtekening van de voorzitter van de Raad van Bestuur. De oproeping vermeldt alle agendapunten, dag, uur en plaats van de Vergadering. Elk ondertekend door een twintigste van de vaste leden moet worden opgenomen in de agenda, mits het tien minste wordt acht dagen.
 
 
De Vergadering kan niet geldig zijn over punten die niet op de agenda staan, tenzij de belangrijkste leden van de bestaande leden die de urgentie een uitstel verhindert. Ze kan dit nooit doen in de gevallen vermeld in de artikelen 8 (wijziging van de statuten), 12 (uitsluiting van een lid), 20 (vrijwillige ontbinding van de vereniging) en 26 quater (omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk) van de wet van 27 juni 1921.
 
 
Kunst. 11. - Enkel de Algemene Vergadering is bevoegd voor de volgende zaken:
 
-
    goedkeuring van de statuten en goedkeuring van gelijk wijziging van de statuten; 
-
    (her)benoeming van de bestuurders, verklaringen van de bestuurders, kwijting van de bestuurders en instellen van een vordering tegen de bestuurders slecht beheer en afzetting van de bestuurders; 
-
    goedkeuring van de jaarrekening en goedkeuring van de begroting; 
-
    goedkeuring van het principe van de ontbinding van de vereniging, benoeming van de vereffenaar naar het begin van de vereffening in het kader van de ontbinding, beslissing betreffende het bepalen van de vergoeding van de vereffenaars bij een vrijwillige ontbinding en bestemming van het actief van de Vereniging bij de ontbinden; 
-
    tot keuze van een enorme deksel; 
-
    tot omzetting van de vzw in een vennootschap met een sociaal oogmerk; 
-
    alle andere door de wet en vastgelegde statuten aan de Algemene Vergadering bevoegdheden. 
  
Kunst. 12. Op de Algemene Vergadering heeft ieder lid een gelijke stem en worden de beslissingen genomen door een gewone meerderheid van stemmen van de bestaande van vertegenwoordigde leden, binnen de gevallen waarin de wet van den anders bepalen. De nietige stemmen, blanco stemmen om de onthoudingen te worden niet in de berekeningen genomen voor de berekeningen van de meerderheid.
 
 
Wanneer de vergadering wordt samengeroepen met als doel een wijziging van de statuten, worden het voorwerp van deze wijziging en het concreet voorstel vermeld in de oproeping. De Algemene Vergadering kan slechts samenkomen indien 2/3 van de leden aanwezig is. De wijzigingen van de statuten zijn goedgekeurd bij het opgesteld van 2/3 der stemmen van de vertegenwoordigde leden. Wanneer echter de wijziging betrekking heeft op het doel van de oprichting van de vereniging is opgericht, kan zij alleen worden goedgekeurd met een meerderheid van 4/5 van de vertegenwoordigde leden. Ingeval op de eerste vergadering minder dan 2/3 van de leden aanwezig is, zal er een buitengewone Algemene Vergadering zijn
  aan de slag binnen de twee maanden na de vorige Algemene Vergadering en ten vroegste 15 dagen na de eerste. Alle leden worden uitgenodigd, met vermelding van de agenda van de vergadering. Voor deze vergadering is geen aanwezigheidsquorum vereist. De stemming is een tweederde meerderheid van de stemmen van de aanwezige van vertegenwoordigingde voor de wijzigingen die niet betrekking hebben op een van meer doelen waarvoor ze werd opgericht, en bij een viervijfde meerderheid van de stemmen van de aanwezige vertegenwoordigingde leden voor wijzigingen die betrekking hebben op een van meer doelen waarvoor ze werden opgericht. 
De Algemene Vergadering kan de ontbinding van de vereniging alleen uitspreken onder voorwaarden als die betrekking hebben op de wijziging van een van meer doelen van de vereniging. De Algemene Vergadering kan zich alleen uitspreken over de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk conform de regels in de wet van 27 juni 1921.
 
 
Kunst. 13. - De Algemene Vergaderingen worden voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur van, bij diens afwezigheid, door de ondervoorzitter van, bij zijn afwezigheid, door de secretaris van de Raad van Bestuur.
 
 
Kunst. 14. – De bekendmaking van de besluiten van de Algemene Vergadering wordt als volgt: ze worden ingeschreven in het register van de notulen en ondertekend door de voorzitter één bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel, waar alle leden en derden ter inzage hebben. Alle geïnteresseerde leden van derden
  kunnen uittreksels vragen die ondertekend worden door de voorzitter van de Raad van Bestuur en een bestuurder. 
 
De besluiten betreffende de wijzigingen van de statuten, de benoeming en afzetting van de bestuurders, de personen belast met het dagelijks bestuur en de commissarissen, betreffende de ontbinding van de hervorming van de vereniging zonder verwijl vastgelegd op de griffie van de rechtbank van koophandel om te worden gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad.
 
 
Hoofdstuk IV
 
Raad van Bestuur
 
 
Kunst. 15. - Samenstelling en verkiezing van de bestuurders
 
 
De Raad van Bestuur is uit 7 bestuurders, uitgebreide door de Algemene Vergadering uit de leden van de vereniging. Alle bestuurders zijn aangesloten bij de IASP. Enkel de vaste leden die minimaal 1 jaar lid zijn van de vzw mogen hun kandidatuur indienen bij de secretaris van de BPS uitvoeren bestuurder te worden. De kandidatuurstelling volgens de regelgeving van de aftredende Raad van Bestuur te verlopen. Bij de verkiezing door de Algemene Vergadering van benoeming kan elk vast lid één volmacht van een ander lid meebrengen. Op de kieslijst staan alle kandidaten vermeld. Ingeval het stembiljet meer kruisjes telt dan het aantal te verkiezen kandidaten is de stem mislukt.
 
De duur van het mandaat van de bestuurders is drie jaar, eenmaal hernieuwbaar (maximaal 6 jaar). Na een periode van 3 jaar afwezigheid (1 verkiezingsronde) kan een vroege verkiezingsronde zijn kandidatuur stellen.
 
De leden van de Raad van Bestuur kiezen zelf hun voorzitter, ondervoorzitter, secretaris en penningmeester. Ingeval de voorzitter is, worden genomen door de ondervoorzitter van, zijn afwezig, door de oudste van de aanwezige bestuurders.
 
Om een bepaald taalevenwicht te bewaren minimaal 2 leden uit het Franstalige landgedeelte en minimaal 2 leden uit het Nederlandstalige landgedeelte kunnen worden. Het uitvoeren van het gebruik ervan zijn eigen taal van een taal naar keuze, het uitvoeren van het proberen kunnen eigen handelen. Om een multidisciplinaire vertegenwoordiging in de Raad van Bestuur te voorzien, moet de Raad van minimaal 2 en maximaal 4 niet-artsen tellen.
 
Zolang de Algemene Vergadering niet heeft gezorgd voor de vervanging van de Raad van Bestuur aan het einde van het mandaat van de bestuurders, blijven deze in functie in de toekomst van een beslissing van de Algemene Vergadering.
 
 
Kunst. 16. - Het hoofd van de opdrachtnemer:
 
-
    wanneer ze meer voldoen aan de voorwaarden van artikel 15 van statuten; - bij overlijden; 
-
    bij afzetting door de Algemene Vergadering, die dit te allen tijde kan beslissen; 
-
    bij het verstrijken van de termijn van drie jaar; -     op grond van de wet verleende redenen; -     in geval van ontslag. 
 
Elke bestuurder die zijn ontslag wil geven, moet dit schriftelijk indienen bij de andere leden van de Raad van Bestuur. Dit ontslag mag zich niet voordoen op ongepaste wijze. Als het besluit voor gevolg heeft dat het aantal bestuurders wordt verminderd tot een aantal onder het aantal, blijft de bestuurder in functie tot aan zijn vervanging door de Algemene Vergadering.
 
 
Een bestuurder die afwezig is op meer dan 4 uitvoering van de Raad zonder geldige reden wordt ontslagnemend te zijn. Maar hij blijft aansprakelijk als bestuurder, zolang de Algemene Vergadering geen akte heeft genomen van zijn ontslag.
 
 
Wanneer er een mandaat vacant is, voligt de bestuurder die opgegeven werd door de algemene uitvoering van het mandaat van degene die hij betrekking heeft. Bij wijze van uitzondering op de regel bepaald in artikel 15 van de wet mag deze bestuurder worden toegestaan op de lijst met twee andere naast mandaat.
 
 
Kunst. 17. De Raad van Bestuur heeft de volgende bevoegdheden:
 
-
    hij is bevoegd voor alle handelingen, zonder uitzondering, van bestuur en beschikking, met informatie van het vervreemden, zelfs gratis, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, zonder limiet op de termijn, van roerende en onroerende goederen; hij is bevoegd voor alle handels-, verzekerings- en bankverrichtingen, inclusief het opheffen van hypotheken; 
-
    hij gedefinieerd de vzw, zonder machtiging van de Algemene Vergadering, in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke akten en handelingen; hij kan optreden in alle rechtsgedingen, tegen of door de vzw gevoerd; hij beslist autonoom over het al dan niet gebruiken van rechtsmiddelen; hij universele de vereniging in alle soorten contracten die mogelijk zijn. Twee bestuurders kunnen met hun handtekening de vzw verbinden en vertegenwoordigen in alle materiële zaken; het louter bewijzen van hun opdracht hiervoor; 
-
    hij heeft de residuaire bevoegdheid binnen de vzw voor alles wat niet is geregeld (met name de goedkeuring van een huishoudelijk reglement), ander orgaan; 
-
    de Raad kan zijn bevoegdheden overdragen aan een of meer van zijn leden van een gevolmachtigde derde; 
-
    de stukken met betrekking tot het dagelijks bestuur en de kwijtingen via de post, worden ondertekend door de voorzitter van de door een definitieve bestuurders, van door een gevolmachtigde derde. 
 
Kunst. 17 bis. - De Raad van Bestuur kan, onder zijn verantwoordelijkheid, het dagelijks bestuur van de vereniging delegeren, met gebruik van de verbonden verbonden handtekening,
  aan een of meer van haar leden van een derde partij. 
Als ze met meerderen zijn, treden ze op.
 
De duur van het mandaat van de afgevaardigde voor het dagelijks bestuur geldt drie jaar, hernieuwbaar.
 
Dit hoofdopdracht wordt gratis.
 
We verstaan onder "dagelijks bestuur" alle handelingen waarvan de urgentie en/of de mate van belang geen beslissing van de Raad van Bestuur vereist. In elk geval mogen de handelingen van het dagelijks bestuur het bedrag van 5.000 euro niet vooruit.
 
 
Kunst. 18. - De Raad van Bestuur is uitsluitend bestemd uit bestuurders. De bestuurder kan volmacht geven aan een andere bestuurder om hem te vertegenwoordigen. Een bestuurder mag niet meer dan één andere vertegenwoordiging; een bestuurder mag zich laten bijstaan door een advocaat van raadsman als het over een agendapunt gaat waar hij als bestuurder van in een andere hoedanigheid persoonlijk bij betrokken is.
 
 
Kunst. 19. - De Raad van bestuur komt slechts slechts samen en beslist slechts geldig mits de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. Elke bestuurder heeft een gelijke stem. De besluiten worden genomen bij algemene van stemmen van de vertegenwoordigde leden. Bij staking van stammen is de stem van de voorzitter.
 
De Raad van Bestuur wordt samengeroepen door de voorzitter van de door minstens twee bestuurders. De oproepingen voor de Raad van Bestuur worden per gewone of elektronische post verzonden. De oproeping bevat ook de agenda voor de vergadering. De agenda wordt opgesteld door de voorzitter, maar iedere bestuurder heeft het recht punten op de agenda te laten plaatsen. De Raad van voorgezeten door de voorzitter, bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter, van wanneer niet eerder afwezig zijn, door de oudste bestuurder. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, dat op de eerstvolgende vergadering wordt en vervolgens ondertekend door de voorzitter. Deze verslagen worden bewaard in een speciaal register. Uittreksels uit het verslag bestemd voor derden ondertekend door de voorzitter van door twee bestuurders. Een bestuurder die in het kader van een te nemen beslissing een persoonlijk belang heeft datgesteld is aan dat van de vereniging, moet dit melden en mag niet deelnemen aan de stemming. Zijn onthouding wordt vermeld in het verslag van de vergadering.
 
 
Hoofdstuk VI
 
SIG's/PIG's
 
 
Kunst. 20. Binnen de BPS kunnen de leden die een bijzondere belangstelling delen voor klinische bepaalde domeinen van gespecialiseerde beroepspraktijken, groepen vormen. De Special Interest Groups (SIGs) bieden hun leden de gelegenheid om diepgaande, interdisciplinaire discussies te voeren, gefocust op geïnteresseerdsdomeinen. De Professional Interest Groups (PIG's) verzamelen professionals van een zelfde beroepsgroep die hun ervaringen willen delen. De werking van deze groepen en hun samenwerking met de BPS zijn beschreven in het document "Richtlijnen voor speciale belangengroepen (SIG's) en professionele belangengroepen (PIG's). Dit document wordt regelmatig bijgewerkt door de Raad van Bestuur van de BPS.
 
 
 
Hoofdstuk VII
 
Rekeningen en begroting
 
 
Kunst. 21. - De inkomsten en fondsen van de vzw worden gebruikt voor en de activiteiten van de vzw en de organisatie van wetenschappelijke uitvoer, indien sponsoring gevonden wordt, en dit alles na goedkeuring van de Raad van Bestuur. De vzw haar fondsen om toekomstige verliezen te dekken te consolideren.
 
 
Kunst. 22. - Elk jaar brengt de Raad van Bestuur aan de Algemene Vergadering verslag uit over zijn bestuur.
 
 
De penningmeester brengt verslag uit over de staat van ontvangsten en uitgaven waarvan hij de bewijsstukken bewaart. De Algemene Vergadering houdt toezicht op de bestemming van de fondsen goed de vzw beschikt en keurt de door de Raad van Bestuure rekeningen.
 
 
Kunst. 23. – De Raad van Bestuur jaarlijks een begroting op met alle voorziene uitgaven van de vzw voor het volgende jaar en legt deze voor ter goedkeuring/wijziging van de Algemene Vergadering.
 
 
Hoofdstuk VIII
 
Duur, periodes en einde van de vzw
 
 
Kunst. 24- De vzw is opgericht voor onbepaalde duur.
 
 
Kunst. 25- Het loopt van 01/01 tot 31/12.
 
 
Kunst. 26- In het geval van een ontbinding van het vermogen aan het volgende onbaatzuchtige overdracht, gelijkaardig aan dat van geval van geval, gelijkaardig aan de Europese Federatie van IASP Chapter (EFIC) vzw van aan een andere vereniging met wordte doel.
 
 
Hoofdstuk IX
 
Algemene bepalingen
 
 
Kunst. 27- Aan gelegenheden die door deze statuten niet gepland zijn, worden geregeld van de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de voorzitter
                          de secretaris 
 

bottom of page