Statuten van de Belgian Pain Society

Wijziging van de statuten en versie-coördinatie van de statuten van de Belgische Vereniging voor Pijnbestrijding (BPS) ASBL
(vereniging zonder maar lucratief)

Numéro d'entreprise 0448478609

L'assemblée générale réunie ce 16 décembre 2014 a décidé de modifier les Articles 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 22 et 23 des statuts. La nouvelle version coordonnee  des statuts est libellée comme suit. Cette nouvelle version remplace la précédente.

Hoofdstuk I
Denominatie - Siège - But
 

Kunst. 1. – L'Association zonder maar lucratieve porte la denominatie " Belgian Pain Society ". L'asbl emploie l'afkorting BPS. Tous les actes, factures, annonces, publicaties en autres documenten émanant des associations sans but lucratif vermeldt la dénomination de l'association, precédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif" ou du siglesi "ASBL" siege de l'association.  Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé ci-dessus où l'une de  ces noemt ne figure pas, peut être déclarée personlement verantwoordelijk voor de tout ou party des engagements qui y sont pris.
 

Kunst. 2. – Le siège social de l'ASBL est établi : UZ Leuven, Campus Pellenberg, Leuvens Algologisch Centrum, Weligerveld 1, 3212 Pellenberg, dans l'arrondissement judiciaire de  Leuven.  Le siège social peut être transféré, par une décision de l'assemblée générale délibérant dans  de voorwaarden zijn voorafgegaan aan de wijziging van de statuten, aan de nationale wetgeving in België, en aan de beslissing die is genomen aan de greffe van het tribunal de commerce en aan de publicatie van de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Kunst. 3. – L' ASBL a pour buts : a) d'encourager la recherche scientifique relatieve aux mécanismes, aux manifestations cliniques de la douleur, ainsi que d'améliorer le traitement de la douleur aiguë et chronique, par le rassemblement de fondamental chercheurs, des médecins en de autres professionele s'interessant à la recherche en au traitement de la douleur ; b) de stimulans van het gevoel en de praktijk van het domein van de douleur; c) de promotie van de verspreiding van de resultaten van het onderzoek van het domein van de douleur; d) d'encourager l'introduction d'une classificatie, d'une nomenclatuur en d'une definitie uniformes des syndromes de douleur; e) het aanmoedigen van de ontwikkeling van de banque de données op het nationale niveau en het systeem van transmissie-uniforme de l'information; f) d'informer le public sur les résultats et les implicaties de la recherche actuelle au sujet de la douleur; g) de formuler van aanbevelingen voor openbare doeleinden die verband houden met het gebruik van geneesmidde- len en van authentieke technieken van de traitement de la douleur, ainsi que l'organisation des soins de santé dan het domein van de traitement de la douleur; h) de ontwikkeling van activités qui découlent ou se trouvent dans le prolongement des objectifs vermeld ci-dessus. i) de promouvoir un esprit multidisciplinaire dans la gestion de toute douleur.

Kunst. 4. – De VZW is bevoegd voor juridische handelingen die nodig zijn voor de realisering van de sociale zekerheid van de VZW en zonder beperking en zonder beperkingen op het niveau van de frequenties. Elle peut à cette fin acquérir tous les biens mobiliers et immobiliers, les conserver, s'en défaire de quelque façon que ce soit (propriété, nue-propriété, usufruit, gebruik à titre précaire, prêt à use, bezit ……).  L' ASBL heeft een externe exercer des activités économiques pour autant qu'elles restent  accessoires en producten van activités soit intégralement affecté à la réalisation de  l'objet statutaire.

Hoofdstuk II
Leden

Kunst. 5. – L'Association compte des membres qui peuvent relever de toutes les spécialités qui pratiquent la thérapie de la douleur en des diagnostics de la douleur, et/ou la recherche  fondamentale et clinique dans le domaine de la douleur, en d'autres termes l'Association est  multidisciplinair.
 

Art.6. – L'Association compte parmi ses membres uniquement des membres effectifs.
 

Kunst. 7. – Pour les membres effectifs est valable ce qui suit:
 

- de nombre de membres effectifs est illimité, mais doit s'élever à au moins 8. Dans tous les cas, de nombre de membres effectifs est supérieur au nombre d'administrateurs ;
 

- Le candidat à devenir membre effectif adresse au président une lettre cosignée par  twee leden van de VZW. Le président se charge d'incrire le nouveau membre dans  het register vermeldt het artikel 8 des présents statuts et ce, dans les plus brefs délais.
La date de l'adhesion est celle du jour de l'inscription du nouveau membre dans ledit registre ;
 

- la cotisation annuelle due s'élève au maximum à € 150, tout métier confondu, et est fixée par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration; le  maximum est indexé chaque année conformément à l'évolution de l'indice des prix à la consommation ; l'assemblée générale détermine un montant de cotisation spécifique  à chaque metier ;

- l'adhésion des membres effectifs est valable un an et renouvelable chaque année, par le simple paiement de la cotisation afférente à l'année pour laquelle l'adhésion est  renouvelée. Le renouvellement fait l'objet d'une reference dans le registre des membres;
 

- l'adhésion prend fin par le décès, le départ volontaire ou l'exclusion. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret,  à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. de raad  d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les  membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou  aux lois;
 

- tout membre peut se pensioner librement de l'Association en notifiant son départ par simple lettre missive auprès du Secrétaire du Conseil d'Administration. Le Président peut  egalement overweegt comme démissionnaires les membres qui :
o n'ont pas payé la cotisation annuelle qui leur incombe dans le mois du rappel qui leur est adressé par courrier ;
o ne remplisent plus les condition d'admission prévues à l'article 5.  

- des lidmaatschapsvermeldingen of exclus ne peuvent jamais prétendre à une part quelconque du patrimoine social de l'Association.
 

- en naar de nominatie voor het lidmaatschap van de Associatie, veronderstel dat er een kandidaat is voor de statuten en een reglement van orde intérieur de l'Association.

Kunst. 8. – Au siège de l'Association est tenu un registre des membres indiquant le nom, le prenom et le lieu de domicile des membres. Toutes les décisions familys à l'adhésion, la  sortie ou l'exclusion des membres y sont indiquées. Le Conseil d'Administration est tenu de  faire le nécessaire à cet effet endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la modificatie. Le registre peutêtre consulté par les membres, au siège social de l'association et sans déplacement du registre.
 

Hoofdstuk III
Assemblee générale
 

Art.9. – De compositie van, de présence, de toelating en de vertegenwoordiging en de assistentie van de algemene vergadering :
 

- alle samengestelde leden van de VZW;
 

- un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif, via procuratie écrite;
 

- un membre effectif ne peut représenter qu'un seul membre effectif ;
 

- un membre effectif peutêtre assisté par un avocat ou un conseil lorsqu'il agit d'un point de l'ordre du jour par lequel ilest personlement concerné en tant que membre effectif ou en toute autre qualité (p.ex. l'uitsluiting, ...)
 

Kunst. 10. – L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du 1er semstre qui suit la clôture des comptes. En outre des assemblées extraordinaires peuvent être  convoquées sur propositie de la majorité du Conseil d'Administration de la BPS ou sur  propositie d'au moins 1/5 des membres effectifs de la BPS. Dans ce dernier cas, le conseil
d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de  oproeping. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette  gevraagd.  

La convocation a lieu par courrier ordinaire of électronique, au moins trois semaines avant l'Assemblée, et porte la signature du Président of lid van de Raad van Bestuur.  De oproeping vermeldt de punten de l'ordre du jour, le jour, l'heure et le lieu de  l'Assemblée. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée  à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit communiquée aux membres au minimum huit jours à  ik ga vooruit.

L'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont mades à l'ordre du jour, sauf si la majorité des membres effectifs présents estiment que l'urgence empêche de  les verslaggever. Elle ne peut jamais le faire dans les cas prévus aux artikelen 8 (modification des  statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (ontbinding volontaire de l'association) en 26 quater  (transformation de l'association en société à finalité sociale) de la loi du 27 juni 1921;

Kunst. 11. – Seule l'Assemblée Générale a des pouvoirs dans les matières suivantes:

- de goedkeuring van de statuten en de goedkeuring van de wijzigingen van de statuten, de vragen van de soient;
 

- (her)nominatie des administrateurs, determination de l'(éventuelle) rémunération des  administrateurs, décharge aux administrateurs et inleiding d'une action contre les  administrateurs pour mauvaise gestion ainsi que la révocation des administrateurs;

- goedkeuring van de jaarlijkse begroting en goedkeuring van de begroting;

- goedkeuring van het principe de la dissolution de l'Association, nominatie van liquidateur  à l'occasion de la liquidation dans le cadre de la dissolution, besluit relatief à la  determination de la rémunération des liquidateurs lors d'une dissolution volontaire et
affectation des actifs de l'Association lors de la ontbinding;

- besluit van uitsluiting d'un membre effectif;
 

- besluit de transformation de l'ASBL en une société à finalité sociale.;
 

- met de expliciete akkoorden van de wet en de presentaties van statuts à l'Assemblée Générale.
 

Kunst. 12. – Een algemene vergadering van de leden beschikt over een stemrecht en beslissingen over de belangrijkste prijzen van de belangrijkste vertegenwoordigers van de leden,  sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement. Les stemmen nuls, blancs ainsi  que les onthoudingen ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Lorsque l'assemblée est convoquée en vue d'une modificatie des statuts, l'objet de la  modificatie en propositie concrète figurera dans la convocation. L'assemblée générale ne  de laatste keer dat er een waarde is voor 2/3 van de leden die vertegenwoordigen of vertegenwoordigen. Les  wijzigingen statutaires sont approuvées par l'obtention de 2/3 des voix des membres  presenteert of representeert. Lorsque toutefois la modificatie se rapporte au but ou aux finalités  pour lesquels l'Association a été créée, elle ne peut être adoptée que par une majorité des 4/5  des voix des membres presents of représentés. Au cas où, lors de la première assemblée,  moins de 2/3 des membres sont présents of représentés, une Assemblée Générale  buitengewoon aura lieu dans les deux mois suivant la precédente Assemblée Générale et au  plus tot 15 jours après la première. Alle leden zijn uitgenodigd voor een uitnodiging voor een uitnodiging met vermelding van de orde van de dag van de vergadering. Cette assemblée ne requiert pas de quorum de  aanwezigheid. Le vote sera valable à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou  représentés pour les changes ne concernant pas le ou les buts en vue desquels elle est  constituée et à la majorité des quatre cinquièmes des voix des lids présents ou  représentés pour les changes concernant ou les buts en vue desquels elle est  constituée.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes  voorwaarden que celles familieleden à la modificatie van de buts de l'association.  L'assemblée générale ne peut se prononcer sur la transformation de l'association en société à  finalité sociale que conformément aux règles prescrites par la loi du 27 juni 1921.  Kunst. 13. – Les Assemblées Générales voor de voorzitter van de Raad  d'Administration, ou, en son absent, par le Vice-President, ou en l'absence de ce dernier, par  le secrétaire du Conseil d'Administration.  
 

Kunst. 14. – De publicatie van de oplossingen van de algemene vergadering van de algemene vergadering: elles  sont inscrites dans het register des proces-verbaux en sont signées par le Président et un  administrateur. Ce registre est conservé au siège, van de leden en de niveaus van peuvent  de raadgever op de plaats. Tous les membres et tiers intéressés, peuvent demander des extraits qui  niet ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en door een administrateur.  Les décisions familys aux changes statutaires, à la nominatie et révocation des  administrateurs, des délégués à la gestion journalière et des commissaires ainsi qu'à la  ontbinding of transformatie de l'association sont déposées sans délai au greffe du  tribunal de commerce pour être publiées au moniteur belge.  

Hoofdstuk IV
Raad van Beheer
 

Kunst. 15. – Composition et élection des administrateurs.  Le conseil d'administration (autrement appelé Bureau), est composé de 7 administrateurs,  nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association. Tous les  administrateurs zijn aangesloten bij de IASP. Seuls les membres effectifs qui sont membres de  l'ASBL depuis au moins 1 an peuvent introduire leur candidature auprès du secrétaire de la  BPS en vue de devenir administrateur. L'introduction des candidatures doit avoir lieu  conformément aux règles établies par le Conseil d'Administration sortant. Lors de l'élection à  l'assemblée générale de nominatie, chaque membre effectif ne peut apporter qu'une seule  procuratie is niet meer dan een autre membre. La liste électorale comporte les noms de tous les  kandidaten. Het bulletin de vote compte un nombre de croix supérieur aux nombres de  candidats à élire, le vote est non valable.  La durée du mandat des administrateurs est de trois ans, renouvelable une fois (6 ans au  maximaal). Après une période d'absence de 3 ans (un tour d'élection) un administrateur  précédemment is de nieuwe kandidaat voor de kandidatuur.
Les membres du Conseil d'Administration désignent personlement le Président, Vice-President, secrétaire et trésorier. En cas  d'empêchement du président, ses fonctions sont  veronderstelt par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.  Afin de conserver un bepaalde équilibre linguistique il ya lieu d'élire au moins 2 leden  originaires de la région francophone et 2 membres originaires de la région néerlandophone.  Chaque administrateur élu emploie sa propre langue maternelle of la langue au choix pour un  bon déroulement des assemblées.  Afin de garantir une représentation multidisciplinaire au Conseil d'Administration, celui-ci  doit compter au minimum 2 et au maximum 4 administrateurs niet-médecins.  Tant que l'assemblée générale n'a pas pourvu au remplacement du conseil d'administration à  la fin du mandat des administrateurs, ceux-ci restent en fonction en attendant une décision de  l'assemblée générale.

Kunst. 16. – Le mandat des administrateurs prend fin :

- Lorsqu'ils cessent de remplir les conditions prévues à l'article 15 des présents statuts;
- en cas de décès;
- en cas de révocation par l'Assemblée Générale, qui peut en décider à tout moment;
- à l'expiration du terme de trois ans;
- pour des motieven imposés par la loi ;
- en cas de démission.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit aux autres  leden van de raad van bestuur. Cette démission ne peut intervenir de manière  onstuimig. Si la démission a pour effet de porter le nombre d'administrateurs à un nombre  inférieur au minimum légal et statutaire, l'administrateur reste en fonction jusqu'à son  vervanging door de assemblage générale.  Un administrateur absent à plus de 4 réunions du conseil sans justification est présumé  demissionaire. Il reste toutefois responsable en tant qu'administrateur, tant que sa démission  n'a pas été actée par l'assemblée générale.  En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y  pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Par exception à la règle stipulée à l'article  15 des présents statuts, cet administrateur pourra être nommé à la suite du mandat qu'il  reprend pour deux autres mandats successifs.
 

Kunst. 17. – De raad van bestuur van de volgende personen:

- il est tenu de la gestion de l'ASBL, y compris la gestion journalière, sans autre  approbation de la part de l'Assemblée Générale, il peut accomplir tous actes  d'administration et de disposition, sans exception, y compris l'aliénation, même à titre  gratis, la mise en hypothèque, le prêt et le bail, sans limite en ce qui concerne les  délais, de biens mobiliers et immobiliers ; il peut accomplir toutes les opérations  commerciales, d'assurance et bancaires, y compris la levée d'hypothèques;  

​

- de vertegenwoordiger van de ASBL zonder de autorisatie van de Algemene Vergadering, dans tous les  actes en toutes les affaires judiciaires en extrajudiciaires; il peut agir dans toutes les  gerechtelijke procedures, menées by ou contre l'ASBL ; il décide souverainement de  l'utilisation ou non de moyens de droit ; il engagement valablement l'Association dans tous  les types de contrats mogelijk. Deux administrateurs, quels qu'ils soient, peuvent  opdrachtgever l'ASBL par leurs signatures conjointes et la représenter pour toutes les  matières; la simple preuve de leur nominatie suffit à cet effet ;

- il détient au sein de l'ASBL le pouvoir résiduaire pour tout ce qui n'est pas réglé  (notamment l'adoption d'un règlement d'ordre intérieur), sauf ce que la Loi attribue et  expliciete reservering à l'Assemblée Générale et ce que les présents statuts attribuent  explicietheid à un autre organ ;

- de Raad voor het bepalen van de pouvoirs en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers mandataire.

- les documenten relatifs à la gestion journalière et les décharges à la Poste, sont  waarde ondertekend door de president of door een administrateur ontworpen met een effect, ou par  un tiers mandataire.

Kunst. 17bis. – Le Conseil d'Administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion  journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses  membres ou à un tiers.  S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.  La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de trois ans, renouvelable.  Ce mandat est exercé à titre gratuit. Op enend par « gestion journalière » l'ensemble des actes dont l'urgence et/ou le degré  d'importance ne nécessitent pas une décision du conseil d'administration. Dans tous les cas, les actes de gestion journalière ne dépassent pas 5000 €.

Kunst. 18. – Le Conseil d'Administration se compos uniquement d'administrateurs.  L'administrateur peut donner procuration à un autre administrateur pour le représenter. niet  administrateur die een vertegenwoordiger is van de echte administrateur;  Un administrateur peut se faire assister par un avocat ou un conseil lorsqu'il s'agit d'un point  à l'ordre du jour qui le concerne personlement en tant qu'administrateur ou dans une autre  kwaliteit.

Kunst. 19. – Le Conseil d'Administration ne se réunit valablement et ne décide valablement qu'à  condition que la majorité des administrateurs sont présents of représentés. Chaque  administrateur beschikt over een stemrecht. Les décisions sont prises à la majorité simple  des voix des membres presents of représentés. En cas de parité des voix, la voix du Président  est prepondérante.

De Raad van Beheer is samengekomen met de voorzitter of de vicevoorzitter  moins deux administrateurs. Les convocations pour le Conseil d'Administration sont  envoyées par courrier ordinaire ou électronique. La convocation speakne également l'ordre  du jour de la réunion. L'ordre du jour est établi par le Président, mais chaque administrateur a  le droit de faire placer bepaalde punten à l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration est  présidé par le Président, en zoon absentie par le Vice-President, ou lorsque tous deux sont  afwezigen, par l'administrateur le plus âgé. De chaque réunion est dressé un procès-verbal qui  est approuvé lors de la réunion suivante et ensuite signé par le Président. Ces procès-verbaux  sont conservés dans un registre special. Des extraits du procès-verbal destinés à des tiers sont  signés par le Président of deux administrateurs.  Un administrateur qui, dans le cadre d'une décision à prendre, een un interêt person tegenposé à  celui de l'association, doit le déclarer et ne peut parter au vote. Zoon onthouding est indiquée  dans le procès-verbal de la réunion.

Hoofdstuk VI
SIG's/PIG's
 

Kunst. 20. –Au sein de la BPS, de leden van de particuliere sector voor bepaalde domeinen van cliniques of pratiques pratiques spécialisées peuvent se constituer. Les  Special Interest Groups (SIG's) permettent à leurs membres desdiscussies en profondeur,  interdisciplinaires, focalisées sur bepaalde domeinen d'intérêt. Les professionele belangengroepen  (PIGs) rassemblent des professionnels d'un seul métier souhaitant partager leurs expériences.  De fonctionnement de ces groupes et leur collaboration avec la BPS est décrit dans un  document intitulé « Special Interest Groups (SIG's) en Professional Interest Groups (PIG's)  Richtlijnen ». Ce document est régulièrement mis à jour par le conseil d'administration de la  BPS.

Hoofdstuk VII
Comptes en budget.
 

Kunst. 21. –Les revenus et fonds de l'ASBL seront utilisés pour financer et soutenir le but et les  activités de l'ASBL et pour organisator des réunions scientifiques à défaut de trouver des  sponsors, tout ceci après approbation par le Conseil d'Administration. L'ASBL consolideert fonds afin de couvrir d'éventuelles pertes futures.
 

Kunst. 22. – Chaque année le Conseil d'Administration fait à l'Assemblée Générale le rapport de sa gestion. Le trésorier présente un rapport de l'état des recettes et dépenses, dont il conserveer les pièces  rechtvaardigingen. L'assemblée générale surveille l'affectation des fonds dont beschikken over l'ASBL, et  approuve de comptes que lui présente le conseil d'administration.
 

Kunst. 23. – De raad van bestuur heeft een overzicht van het budget en de comprend toutes  les dépenses prévues de l'ASBL pour l'exercice à venir, qu'il soumettra à  l'approbation/l'amendement de l'Assemblée Générale.
 

Hoofdstuk VIII
Durées, périodes et fin de l'ASBL

Kunst. 24- De VZW is opgericht voor een vaste indeterminée.

Kunst. 25- L'exercice comptable court du 01/01 au 31/12.
 

Kunst. 26- En cas de dissolution le patrimoine est affecte à la fin désintéressée suivante, gelijkaardige à celle de la presente ASBL : cession à la European Federation of IASP Chapters (EFIC) ASBL ou une autre Association ayant des objectifs equivalents .
 

Hoofdstuk IX
Disposities algemeen.
 

Kunst. 27- Les matières non réglees par les présents statuts, sont réglees conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.